Direction des Titres

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1132200001 AR 1 à 20
Titre : 1. Organisation de la direction des Titres
Date : 1853/1982
- 1132200001 AR 1 à 18
  Titre : 1.1. Service des Dépôts de titres
  Date : 1853/1902
  - 1132200001 AR 14 à 18
    Titre : 1.1.2. Personnel du service
    Date : 1854/1902
    - 1132200001 AR 17
      Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel masculin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, juin 1901-décembre 1902 [un registre]. - Situation du personnel au 24 juin 1883 : état nominatif, juin 1883.
      Date : 1883-1902
    - 1132200001 AR 18
      Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel féminin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, août 1887-août 1902 [2 registres].
      Date : 1887-1902
- 1132200001 AR 19
  Titre : 1.2. Centres dépositaires
  Date : 1921/1947
  - 1132200001 AR 19
    Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Centres dépositaires - Suppression des centres dépositaires de Besançon, Bourges, Orléans, Rennes, Rouen et Toulouse : circulaire, note, septembre 1921-janvier 1922. - Suppression des centres de Bordeaux, Lille, Lyon et Marseille, . documentation générale : note, correspondance, étude, novembre 1930-juin 1933 . instructions de la Banque de France : note, correspondance, mai 1932-septembre 1933 . centre de Bordeaux : note, correspondance, juin 1932-février 1933 . centre de Lyon : note, correspondance, circulaire, juin 1932-février 1933 . centre de Marseille : note, correspondance, circulaire, novembre 1932-février 1933 . centre de Lille : note, circulaire, janvier-avril 1933. - Centre dépositaire de Bordeaux, instructions de la Banque de France : circulaire, note, correspondance, mai 1936-juin 1937 . recréation du centre : note, presse, mai-août 1936 . instructions du Secrétariat général : circulaire, note, rapport, mai 1936-août 1940 . instructions de la direction des Titres : note, correspondance, mai-septembre 1936 . relations avec le centre : correspondance, note, juin 1936-mars 1939. - Centre dépositaire de Toulouse, . création, organisation et fonctionnement : note, correspondance, octobre 1941-juin 1944 . suppression du centre : note, correspondance, état statistique, février-mai 1947. - Suppression des centres dépositaires de Bordeaux et Toulouse : note, correspondance, état statistique, imprimé, note de service, carte, juillet 1945-juillet 1946. - Dépôts conservés par le centre dépositaire de Troyes : correspondance, octobre 1944-mars 1945.
    Date : 1921-1947
- 1132200001 AR 20
  Titre : 1.3. Annexe des titres de Poitiers
  Date : 1936/1982
  - 1132200001 AR 20
    Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Annexe des Titres de Poitiers - Annexe de la direction des Titres à Poitiers, . installation de l'annexe, études préliminaires : rapport, note, mai 1936-novembre 1939 . fusions des conservations : note, état statistique, novembre 1936-février 1940 . transfert à Poitiers des titres en garantie et en dépôt libre conservés jusque-là dans différents comptoirs de province : état, circulaire, note, avril 1937-novembre 1948 . centralisation des titres des comptoirs de Paris et de la région parisienne : correspondance, note de service, octobre 1938-juillet 1939 . conservation des titres en garantie supplémentaire : note, avril 1939-mai 1944 . rapatriement des délégations de Brive, Orléans et Troyes : note, correspondance, état statistique, juin 1944-avril 1945 . transfert à Paris des dépôts de rente en compte-courant : note, circulaire, correspondance, décembre 1945-avril 1946 . transfert à Paris des étiquettes de portefeuille Caisse centrale de dépôt et de virement des titres (C.C.D.V.T.) : note, état, décembre 1945-juin 1948 . provision pour frais de timbrage de titres : note, avril 1947-janvier 1949 . réunion des certificats d'obligations au nom de la Caisse de réserve : note, correspondance, janvier 1961-avril 1968 . régularisation d'une erreur de gestion suite à la non reconnaissance de l'amortissement : note, juin 1962-août 1965 . conversion au nominatif des titres de la Caisse de réserve : note, état statistique, septembre 1963 . obligations françaises amortissables par tirage au sort, problèmes du mode d'établissement des bordereaux et du classement des titres à Poitiers : note, correspondance, état, octobre 1963-février 1965 . titres en dépôt pour le compte de la SICOVAM : note, mars 1968 . envoi de coupons de l'annexe à la conservation de Paris : note, correspondance, circulaire, état statistique, avril 1975-mars 1982 . dépôt de titres "Madagascar automobile S.A." : note, correspondance, avril 1975-mars 1982. - Annexe des Titres de Poitiers, aménagement de la chapelle en dépôt d'archives pour la conservation de souches de titres émis par la Caisse de l'énergie, proposition "Baudet, Donon et Roussel" et proposition "Strafor" : brochure publicitaire, plan d'architecte, devis, correspondance, note, juillet-septembre 1961.
    Date : 1936-1982
1132200001 AR 21 à 60
Titre : 2. Activités de la direction des Titres
Date : 1915/1972
- 1132200001 AR 21
  Titre : 2.1. Gestion des valeurs du Trésor
  - 1132200001 AR 21
    Titre : 2.1.1. Opérations sur les bons du Trésor
    - 1132200001 AR 21
      Titre : Bons du Trésor, agrément des intermédiaires pour le placement des bons et remise de formules en blanc de bons [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, correspondance, avril 1942-décembre 1954. Renouvellement des bons du Trésor échus pendant la période de fermeture des banques : note, août 1944.
  - 1132200001 AR 21
    Titre : 2.1.2. Création du Fonds de soutien des rentes
    - 1132200001 AR 21
      Titre : 1938 ; législation : JO, juillet 1937-mars 1942 ; réunions et activités : compte rendu, note, juillet 1937-janvier 1945 ; opérations sur les titres "direction des Titres" : bilan, décembre 1938-juin 1952 ; autres opérations : état statistique, avril-juillet 1941 ; documentation relative aux interventions effectuées sur le marché des changes : note, brochure, juillet 1945-avril 1946 ; soutien de la rente 5 % 1949 à l'occasion de l'émission de la rente 3 1/2 1952 : note, correspondance, pièce d'écriture, juin-juillet 1952. Fonds de soutien des rentes, achats de rentes françaises effectués en liquidation par la Caisse des dépôts et consignations : état statistique, pièce d'écriture ; liquidation du 31 août 1937, août-septembre 1937 ; liquidation du 30 novembre 1938, novembre-décembre 1938 ; liquidation du 31 décembre 1938, décembre 1938-février 1939 ; liquidation du 31 janvier 1939, janvier-février 1939 ; liquidation du 15 février 1939, février-mars 1939.
- 1132200001 AR 22 à 38
  Titre : 2.2. Application de mesures législatives ou réglementaires spécifiques
  Date : 1915/1970
  - 1132200001 AR 22 à 24
    Titre : 2.2.1. Dispositif du contrôle des changes
    Date : 1939/1960
    - 1132200001 AR 22
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Application de mesures législatives ou réglementaires spécifiques/Dispositif du contrôle des changes - Législation de l'Office des changes, accords internationaux, . accord franco-argentin : JO, mars 1941 . accord franco-belge : JO, circulaire, note de service, note, octobre 1940-décembre 1944 . accord franco-croate : JO, juin 1942 . accord franco-finlandais : JO, avril 1944 . accord franco-italien : circulaire, juillet 1941 . accord franco-luxembourgeois et franco-hollandais : note, circulaire, JO, mars-mai 1941 . accord franco-norvégien : JO, circulaire, novembre 1942 . accord franco-roumain : JO, février 1942 . règlements avec les îles anglo-normandes : JO, janvier 1943 . instruction du Secrétariat général : note, décembre 1941.
      Date : 1940-1944
    - 1132200001 AR 23
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Application de mesures législatives ou réglementaires spécifiques/Dispositif du contrôle des changes - Contrôle des changes, . législation générale : JO, circulaire, sept. 1939-déc. 1948 . désignation des intermédiaires agréés : JO, état, note, septembre 1939-décembre 1944 . instructions aux services de la direction des Titres relatives à l'envoi de valeurs hors du territoitre métropolitain : note, bordereau, imprimé, septembre-novembre 1939 . opérations de change : note, correspondance, septembre-octobre 1939 . opérations de change effectuées par les services de la direction des Titres : étude, note, correspondance, état statistique, octobre 1939 . instructions du Secrétariat général : note de service, octobre 1939-mai 1940 . instructions de l'Office des changes aux intermédiaires agréés : circulaire, note de service, JO, octobre 1939-juin 1943 . absorption de l'Office de compensation par l'Office des changes : note, correspondance, août-décembre 1940. - Contrôle des changes et avoirs étrangers, . déclarations des avoirs à l'Office des changes : note de service, note, correspondance, imprimé, novembre-décembre 1939 . affaire Société italienne des Chemins de fer méridionaux : note, décembre 1939-mars 1940 . émission de titres Société romana de electricita : note, décembre 1939-février 1940 . libération et souscription de titres de l'Union espagnole des explosifs : note, correspondance, janvier-avril 1940 . répertoire des opérations de change : note de service, note, janvier-février 1940 . affaire Stevens : note, avril-mai 1940 . instructions du Secrétariat général relatives aux réfugiés de nationalité hollandaise, belge, luxembourgeoise et suisse : note de service, mai-juin 1940 . législation relative aux valeurs américaines et canadiennes : note, correspondance, état statistique, presse, note de service, mai 1940-février 1944.
      Date : 1939-1948
    - 1132200001 AR 24
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Application de mesures législatives ou réglementaires spécifiques/Dispositif du contrôle des changes - Contrôle des changes, . désignation des intermédiaires agréés : note, JO, circulaire, état, déc. 1944-nov. 1950 . instructions de la Banque relatives aux opérations de transfert entre la zone franc et l'étranger : circulaire, note de service, JO, fév. 1945-mars 1953 . instructions de la Banque relatives aux transferts de fonds entre la France et l'étranger : circulaire, note de service, JO, avr. 1945-fév. 1956 . réglementation des opérations de change effectuées par les intermédiaires agréés : circulaire, JO, note de service, sept. 1945-mai 1953 . réglementation relative aux souscriptions à des augmentations de capital de sociétés étrangères : JO, état, note, imprimé, déc. 1947-janv. 1948 . réglementation des changes aux Pays-Bas : note, correspondance, mai 1949-juin 1953 . instructions de la Banque et de l'Office des changes relatives aux comptes EFAC (Exportations - Frais accessoires) : note de service, circulaire, presse, oct. 1953-avr. 1960 . autres instructions de la Banque : note de service, note, circulaire, déc. 1945-oct. 1956 . situations de la parité des changes : état, note, oct. 1952-juil. 1953 . demandes de renseignements des comptoirs de Beaune et Toulouse : correspondance, mars-mai 1956.
      Date : 1944-1960
  - 1132200001 AR 25 à 33
    Titre : 2.2.2. Avoirs étrangers et valeurs étrangères conservés en France : législation, déclarations et opérations
    Date : 1915/1970
    - 1132200001 AR 25
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Application de mesures législatives ou réglementaires spécifiques/Avoirs étrangers et valeurs étrangères conservés en France : législation, déclarations et opérations - Avoirs étrangers conservés en France, législation et déclarations : note, correspondance, note de service . réglementation relative aux déclarations des avoirs français à l'étranger et des avoirs étrangers en France : note, JO, note de service, presse, imprimé, janv. 1945-sept. 1948 . avoirs allemands, septembre-octobre 1939 ; avoirs anglais, août 1940-juin 1941 . avoirs belges et luxembourgeois, avril-septembre 1945 . avoirs danois et norvégiens, avril 1940 . avoirs finlandais, mai-juin 1946 . avoirs grecs, octobre 1945 . avoirs mexicains, novembre 1945-juin 1951 . avoirs suédois et suisses, août-septembre 1940 . avoirs tchécoslovaques, mars-avril 1939. Opérations sur valeurs étrangères, régime général des avoirs étrangers en France : correspondance, note de service, note, JO, déc. 1942-sept. 1953 ; instructions de l'Office des changes et de la Banque de France : note, note de service, JO, presse, circulaire, mars 1948-janv. 1955. Dépôt des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères conservées sur le territoire français, ordonnance du 7 octobre 1944 relative au dépôt des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères conservées sur le territoire français : texte officiel, octobre 1944 ; dépôt des valeurs étrangères : note, circulaire, note de service, septembre 1944-juin 1946 ; dépôt obligatoire des valeurs étrangères, de l'or et des devises : JO, octobre 1944-septembre 1953 ; application de l'ordonnance aux territoires relevant du ministère des Colonies : JO, juillet-novembre 1945. Emprunts étrangers à garantie de change ou clause-or, informations générales : état statistique, presse, octobre 1925-octobre 1928 ; législation : presse, note, rapport, [1926]-septembre 1934. Déclaration de l'or, des devises et des valeurs étrangères conservées en France, déclarations de l'or, des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères conservées en France ainsi que des avoirs conservés à l'étranger et appartenant en propre à des intermédiaires en France : correspondance, note, pièce comptable, JO, février 1945-juin 1950 ; déclarations complémentaires des valeurs conservées en France : correspondance, note, JO, février 1945-mars 1949 ; déclarations des valeurs mobilières étrangères conservées en France au 31/12/1949 : correspondance, note, novembre 1949-décembre 1951. Déclaration à l'Office des changes des titres conservés par la Banque de France, situation des valeurs étrangères conservées par la Banque au 31/12/1944 [classement par ordre alphabétique des pays] : état, décembre 1944.
      Date : 1925-1955
    - 1132200001 AR 26
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Application de mesures législatives ou réglementaires spécifiques/Avoirs étrangers et valeurs étrangères conservés en France : législation, déclarations et opérations - Déclaration à l'Office des changes des titres conservés par la Banque de France, . situation des avoirs étrangers conservés au 31/10/1945 pour des clients de première catégorie : état, octobre 1945 . situation des avoirs étrangers conservés au 31/10/1945 pour des clients de seconde, troisième, cinquième et sixième catégorie : état, octobre 1945 . déclaration complémentaire des titres entrés en comptabilité du 01/11/1945 au 31/12/1945 : état, décembre 1945 . déclaration complémentaire des titres entrés en comptabilité du 01/01/1946 au 31/03/1946 : état, mars 1946.
      Date : 1945-1946

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